1 – Réalisation du site & Hébergement du site Développeur : SOLGIE Siège social : 30 ter route de la libération 42800 Saint Martin La Plaine Téléphone : 06 51 79 84 96 SIRET : 832972016 R.C.S. Saint Etienne Capital : 1000€

2 – Accès au site Le site www.solgie.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux informations fournies par SOLGIE. Le Site Internet www.solgie.fr contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d’autres sites Internet, dont www.solgie.fr ne peut contrôler ni l’exactitude des informations, ni leur contenu. SOLGIE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l’accès à, ou de l’incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet contenu sur www.solgie.fr. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tous les utilisateurs ayant un accès à Internet.

3- Collecte des données SOLGIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SOLGIE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 – Responsabilité SOLGIE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SOLGIE. SOLGIE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.solgie.fr. SOLGIE s’engage à sécuriser au mieux le site www.solgie.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SOLGIE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SOLGIE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

5 – Liens Hypertextes Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.solgie.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

6 – Cookies L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

7- Droit applicable et juridiction compétence La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.